{"id":1018,"date":"2022-03-28T01:40:11","date_gmt":"2022-03-27T23:40:11","guid":{"rendered":"https:\/\/micropolis-besancon.eu\/foirecomtoise\/?page_id=1018"},"modified":"2022-04-20T14:16:15","modified_gmt":"2022-04-20T12:16:15","slug":"mentions-legales-politique-de-confidentialite-du-site-internet","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.foire-comtoise.com\/mentions-legales-politique-de-confidentialite-du-site-internet\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales & Politique de confidentialit\u00e9 du site Internet"},"content":{"rendered":"\t\t
Micropolis<\/strong> Responsable de la r\u00e9daction :<\/strong> Conception graphique :<\/strong> R\u00e9alisation :<\/strong> H\u00e9bergement et stockage des donn\u00e9es :<\/strong> La soci\u00e9t\u00e9 S.E.M MICROPOLIS<\/strong> est tr\u00e8s attach\u00e9e \u00e0 la protection de la vie priv\u00e9e des Utilisateurs du site internet https:\/\/www.foire-comtoise.com\/<\/a>. La soci\u00e9t\u00e9 prend toutes les pr\u00e9cautions n\u00e9cessaires et raisonnables afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que les visiteurs et clients lui fournissent.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Dans cette optique, la soci\u00e9t\u00e9 S.E.M MICROPOLIS<\/strong> a ouvert cette page pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale m\u00eame partielle des donn\u00e9es qui y sont pr\u00e9sent\u00e9es ne pourra \u00eatre effectu\u00e9e sans l’accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de la soci\u00e9t\u00e9 S.E.M MICROPOLIS<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n La soci\u00e9t\u00e9 S.E.M MICROPOLIS<\/strong> avise les utilisateurs de ce site que les \u00e9l\u00e9ments de ce site :<\/p>\n\n\n\n Les \u00e9l\u00e9ments ainsi prot\u00e9g\u00e9s sont la propri\u00e9t\u00e9 de S.E.M MICROPOLIS<\/strong> ou de tiers ayant autoris\u00e9 de S.E.M MICROPOLIS<\/strong> \u00e0 les exploiter. A ce titre, toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou int\u00e9grales, sans l’autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de S.E.M MICROPOLIS<\/strong> sont interdites, sous peine de constituer un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on de droit d’auteur et\/ou de dessins et\/ou de marque, puni de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 euros d’amende.<\/p>\n\n\n\n Cr\u00e9ation d’un lien<\/strong><\/p>\n\n\n\n Il est possible de cr\u00e9er un lien vers un site sans autorisation expresse de l’\u00e9diteur, \u00e0 la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fen\u00eatre du navigateur. Toutefois, S.E.M MICROPOLIS<\/strong> se r\u00e9serve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme \u00e0 sa politique \u00e9ditoriale.<\/p>\n\n\n\n Cr\u00e9dits musique et sons<\/strong>Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des \u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es reproduites et communiqu\u00e9es sur ce site, sont r\u00e9serv\u00e9s. Sauf autorisation, toute utilisation des \u0153uvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et priv\u00e9es sont interdites.<\/p>\n\n\n\n Dans les autres cas et notamment :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Ce site constitue une pr\u00e9sentation g\u00e9n\u00e9rale de la gamme des produits et services de la S.E.M MICROPOLIS<\/strong>, \u00e0 destination des seuls professionnels et \u00e0 l’exclusion des consommateurs. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont pr\u00e9sent\u00e9es ont un caract\u00e8re g\u00e9n\u00e9ral purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.<\/p>\n\n\n\n La S.E.M MICROPOLIS<\/strong> se r\u00e9serve le droit de modifier les informations figurant dans le pr\u00e9sent site, notamment relatives aux caract\u00e9ristiques techniques des produits pr\u00e9sent\u00e9s, \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis, compte tenu de l’interactivit\u00e9 du site, sans que cela puisse engager la responsabilit\u00e9 de la S.E.M MICROPOLIS<\/strong>, des membres de son r\u00e9seau ou de ses employ\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Les prix et caract\u00e9ristiques des produits et services pr\u00e9sent\u00e9s sont ceux existants au moment de la mise en ligne ou des mises \u00e0 jour des diff\u00e9rentes pages du site. S’agissant des prix, il s’agit de prix maximum conseill\u00e9s. Ces prix et caract\u00e9ristiques sont susceptibles d’\u00e9voluer sans pr\u00e9avis de la S.E.M MICROPOLIS<\/strong>. Les r\u00e9ponses aux formulaires et aux demandes d\u2019informations sont obligatoires pour la prise en compte de la demande. Certaines informations sont facultatives, c\u2019est-\u00e0-dire que l\u2019Utilisateur n\u2019est pas oblig\u00e9 de cocher ou donner une r\u00e9ponse pour valider l\u2019envoi des informations.<\/p>\n\n\n\n Nous pouvons \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 vous demander de nous communiquer des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>\n\n\n\n Le terme \u00ab donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00bb d\u00e9signe toutes les donn\u00e9es qui permettent d\u2019identifier un individu, ce qui correspond notamment \u00e0 vos nom, pr\u00e9nom, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, date de naissance, adresse de courrier \u00e9lectronique, num\u00e9ro de carte bancaire, ainsi qu\u2019\u00e0 toutes donn\u00e9es relatives aux moyens de paiement que vous choisirez de nous communiquer \u00e0 votre sujet et plus g\u00e9n\u00e9ralement, \u00e0 l\u2019ensemble des informations personnelles que vous choisirez d\u2019inscrire.<\/p>\n\n\n\n La pr\u00e9sente Charte a pour objet de vous informer sur les moyens que la soci\u00e9t\u00e9 S.E.M MICROPOLIS<\/strong> met en \u0153uvre pour collecter vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, dans le respect le plus strict de vos droits.<\/p>\n\n\n\n Nous vous indiquons \u00e0 ce sujet que nous nous conformons dans la collecte et la gestion de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, \u00e0 la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s ainsi qu\u2019au R\u00e8glement europ\u00e9en n\u00b02016-679 du 27 avril 2016 relatif \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Politique \u00ab\u00a0S.E.M MICROPOLIS\u00a0\u00bb de protection des donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sur internet.<\/strong><\/p>\n\n\n\n \u00abS.E.M MICROPOLIS<\/strong> \u00bb est heureux d’informer l’ensemble de ses clients et visiteurs sur sa politique de protection des donn\u00e9es personnelles en ligne. Soyez certains que S.E.M MICROPOLIS<\/strong> met tout en \u0153uvre pour prot\u00e9ger les donn\u00e9es personnelles des visiteurs de ce site dans le respect de la l\u00e9gislation tant fran\u00e7aise qu’europ\u00e9enne sur la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>\n\n\n\n \u00ab\u00a0S.E.M MICROPOLIS<\/strong>\u00a0\u00bb d\u00e9signe en France : la soci\u00e9t\u00e9 S.E.M MICROPOLIS<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n Le responsable de la collecte de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sur le site est la soci\u00e9t\u00e9 S.E.M MICROPOLIS<\/strong> immatricul\u00e9e au RCS de BESANCON, n\u00b0 419 515 416<\/strong>, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 S.E.M MICROPOLIS<\/strong>, 3 Boulevard Ouest, CS 82019, 25050 BESAN\u00c7ON Cedex<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n Types d’informations que nous collectons et comment nous les utilisons<\/strong><\/p>\n\n\n\n S.E.M MICROPOLIS<\/strong> collecte uniquement les donn\u00e9es personnelles, telles que les noms et pr\u00e9noms, adresses postales et \u00e9lectroniques, num\u00e9ros de t\u00e9l\u00e9phone que vous lui soumettez volontairement. Par exemple, des donn\u00e9es personnelles peuvent \u00eatre collect\u00e9es aupr\u00e8s de vous afin de pouvoir r\u00e9pondre \u00e0 une demande d’informations, afin de vous inscrire \u00e0 nos \u00e9v\u00e8nements, ou de vous envoyer nos newsletters.<\/p>\n\n\n\n Les donn\u00e9es trait\u00e9es doivent \u00eatre exactes, compl\u00e8tes et mises \u00e0 jour ainsi que collect\u00e9es de mani\u00e8re loyale. Par ailleurs, le traitement des donn\u00e9es sensibles est interdit (sauf d\u00e9rogations).<\/p>\n\n\n\n Vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel seront collect\u00e9es pour r\u00e9pondre \u00e0 une ou plusieurs finalit\u00e9s suivantes :<\/p>\n\n\n\n FORMULAIRES DE CONTACT :<\/strong><\/p>\n\n\n\n FORMULAIRES D\u2019INSCRIPTION DES EXPOSANTS :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Nous vous informerons, lors de la collecte de vos donn\u00e9es personnelles, si certaines donn\u00e9es doivent \u00eatre obligatoirement renseign\u00e9es ou si elles sont facultatives. Nous vous indiquerons notamment quelles sont les cons\u00e9quences \u00e9ventuelles d\u2019un d\u00e9faut de r\u00e9ponse.<\/p>\n\n\n\n Par ailleurs, A chaque fois qu’une collecte de donn\u00e9es personnelles est organis\u00e9e sur notre site, les finalit\u00e9s de cette collecte et les modalit\u00e9s de leur traitement sont clairement expos\u00e9es dans le respect de la loi du 06.01.1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Les cat\u00e9gories de personnes qui auront acc\u00e8s \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles sont, dans la limite de leurs attributions respectives, les services de la S.E.M MICROPOLIS et leurs collaborateurs, et l\u2019h\u00e9bergeur et graphiste du site internet pour les besoins techniques et de sauvegarde<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n Peuvent \u00e9galement \u00eatre destinataire de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel les organismes publics, exclusivement pour r\u00e9pondre aux obligations l\u00e9gales, les auxiliaires de justice, les officiers minist\u00e9riels et les organismes charg\u00e9s d\u2019effectuer le recouvrement de cr\u00e9ances.<\/p>\n\n\n\n Partage des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\n S.E.M MICROPOLIS<\/strong> peut faire appel \u00e0 des entreprises prestataires pour ex\u00e9cuter des t\u00e2ches diverses, notamment la fourniture de services techniques pour nos sites web, etc. Ces entreprises peuvent avoir acc\u00e8s aux donn\u00e9es personnelles si cela est n\u00e9cessaire \u00e0 l’accomplissement de ces t\u00e2ches. Lesdites entreprises se sont engag\u00e9es \u00e0 respecter, de m\u00eame que S.E.M MICROPOLIS<\/strong>, la l\u00e9gislation sur la collecte et le traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ainsi que l’int\u00e9gralit\u00e9 de la pr\u00e9sente politique. En tout \u00e9tat de cause, elles ne peuvent utiliser ces donn\u00e9es personnelles qu’aux seules fins d’effectuer leurs t\u00e2ches, aucune autre utilisation ne leur \u00e9tant autoris\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n S.E.M MICROPOLIS<\/strong> ne vend, ne c\u00e8de et ne communique aucune donn\u00e9e personnelle \u00e0 des tiers.<\/p>\n\n\n\n Au cas o\u00f9, S.E.M MICROPOLIS<\/strong> serait contrainte, afin de respecter une d\u00e9cision administrative, l\u00e9gale ou judiciaire, de communiquer \u00e0 un tiers autoris\u00e9, au sens de la loi du 06.01.1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, des informations relatives aux donn\u00e9es personnelles fich\u00e9es et trait\u00e9es qu’elle d\u00e9tiendrait, elle s’engage, pr\u00e9alablement \u00e0 toute communication, \u00e0 en informer les personnes concern\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ne seront pas conserv\u00e9es au-del\u00e0 de la dur\u00e9e strictement n\u00e9cessaire et raisonnable \u00e0 la gestion de notre relation professionnelle avec vous et concernant les op\u00e9rations de prospection, au-del\u00e0 de la dur\u00e9e pendant laquelle vos donn\u00e9es sont n\u00e9cessaires \u00e0 la r\u00e9alisation de celles-ci. Vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel seront supprim\u00e9es, pseudonymis\u00e9es ou chiffr\u00e9es apr\u00e8s :<\/p>\n\n\n\n Nous vous informons prendre toutes pr\u00e9cautions utiles pour pr\u00e9server la s\u00e9curit\u00e9 de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et notamment, emp\u00eacher qu\u2019elles soient d\u00e9form\u00e9es, endommag\u00e9es ou que des tiers non autoris\u00e9s y aient acc\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l\u2019activit\u00e9 des visiteurs sur le Site et leur fr\u00e9quence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie des \u00ab cookies \u00bb.<\/p>\n\n\n\n Les \u00ab Cookies \u00bb sont de petits fichiers qu’un site web transf\u00e8re sur le disque dur d’un individu \u00e0 des fins d’enregistrement. 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3 Boulevard Ouest
CS 82019
25050 BESAN\u00c7ON Cedex
T\u00e9l: 03 81 41 08 09
Fax: 03 81 52 18 36
SIRET : 419 515 416 00016<\/p>\n\n\n\n
\u00c9milie Vacelet<\/p>\n\n\n\n
Digitale Deluxe<\/p>\n\n\n\n
SARL DIGITALE DELUXE<\/a><\/strong>
48 grande rue
25000 Besancon
T\u00e9l : 03.81.50.44.68
contact@digitaledeluxe.fr<\/a><\/p>\n\n\n\n
Digitale Deluxe \/ Micropolis<\/p>\n\n\n\nPR\u00c9AMBULE<\/h3>\n\n\n\n
DROITS D’AUTEURS<\/h3>\n\n\n\n
INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES<\/h3>\n\n\n\n
Par ailleurs, tous les produits et services figurant sur ce site ne sont pas n\u00e9cessairement disponibles. La S.E.M MICROPOLIS<\/strong> informera ses utilisateurs des disponibilit\u00e9s des produits et services pr\u00e9sent\u00e9s.<\/p>\n\n\n\nPROTECTION DES DONN\u00c9ES \u00c0 CARACT\u00c8RE PERSONNEL<\/h3>\n\n\n\n
D\u00e9finition et nature des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/h4>\n\n\n\n
Objet de la pr\u00e9sente charte<\/h4>\n\n\n\n
Identit\u00e9 du responsable de la collecte de donn\u00e9es<\/h4>\n\n\n\n
Collecte des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/h4>\n\n\n\n
Destinataires des donn\u00e9es collect\u00e9es<\/h4>\n\n\n\n
Dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/h4>\n\n\n\n
S\u00e9curit\u00e9<\/h4>\n\n\n\n
Cookies<\/h4>\n\n\n\n
Vos choix concernant les cookies<\/h5>\n\n\n\n
Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation<\/h6>\n\n\n\n
L’accord et le refus sur les Cookies<\/h6>\n\n\n\n
Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?<\/h5>\n\n\n\n
http:\/\/windows.microsoft.com\/fr-FR\/windows-vista\/Block-or-allow-cookies<\/a><\/p>\n\n\n\n
http:\/\/docs.info.apple.com\/article.html?path=Safari\/3.0\/fr\/9277.html<\/a><\/p>\n\n\n\n
http:\/\/support.google.com\/chrome\/bin\/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647<\/a><\/p>\n\n\n\n
http:\/\/support.mozilla.org\/fr\/kb\/Activer et d\u00e9sactiver les cookies<\/a><\/p>\n\n\n\n